Conseil Municipal du 25 novembre 1992



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
169W95 Page 151Séance du 25 novembre 1992 - Registre 169W95 Page 151 - Délibération
169W95 Page 154C.M. du 25 novembre 1992. Mise à disposition du personnel auprès de l'association Chelles Loisirs Enfance. - Registre 169W95 Page 154 - Délibération
169W95 Page 155C.M. du 25 novembre 1992. Approbation d'un avenant au bail donné à l'Etat portant sur les conditions de location d'un local sis 5, rue de L'Ilette. - Registre 169W95 Page 155 - Délibération
169W95 Page 156C.M. du 25 novembre 1992. Approbation d'un avenant portant sur la révision du loyer des locaux mis à disposition pour les épreuves théoriques du permis de conduire à l'école Pasteur. - Registre 169W95 Page 156 - Délibération
169W95 Page 157C.M. du 25 novembre 1992. Avenant au contrat avec le chargé de mission de la division des affaires économiques. - Registre 169W95 Page 157 - Délibération
169W95 Page 158C.M. du 25 novembre 1992.Convention entre la commune et le CARED pour portage des agendas 1993. - Registre 169W95 Page 158 - Délibération
169W95 Page 159C.M. du 25 novembre 1992. Avenant n°2 à la convention de Maîtrise d'Ouvrage déléguée entre l'O.P.H.L.M. de Chelles et la ville, reversement de la T.V.A. - Registre 169W95 Page 159 - Délibération
169W95 Page 160"C.M. du 25 novembre 1992. Approbation de la convention pour cession du matériel audiovisuel à l'association ""Les Amis de L'Audio-Visuel 77 "" - Registre 169W95 Page 160" - Délibération
169W95 Page 161C.M. du 25 novembre 1992. Contrat de prêt Multi-Index/Multi-Options entre le Crédit Foncier de France et la ville de Chelles. - Registre 169W95 Page 161 - Délibération
169W95 Page 162C.M. du 25 novembre 1992. Décision modificative de crédits n°5 - Registre 169W95 Page 162 - Délibération
169W95 Page 168C.M. du 25 novembre 1992. Garantie d'emprunt à l'O.P.H.L.M. pour travaux de création de 20 studios à Chantereine. - Registre 169W95 Page 168 - Délibération
169W95 Page 169C.M. du 25 novembre 1992. Garantie d'emprunt à l'O.P.H.L.M. pour travaux de création de 20 studios à Chantereine. (suite) - Registre 169W95 Page 169 - Délibération
169W95 Page 170C.M. du 25 novembre 1992. Garantie d'emprunt à l'O.P.H.L.M. pour travaux de réhabilitation de 128 logements à Chantereine. - Registre 169W95 Page 170 - Délibération
169W95 Page 171C.M. du 25 novembre 1992. Garantie d'emprunt à l'O.P.H.L.M. pour travaux de réhabilitation de 128 logements à Chantereine. (suite) - Registre 169W95 Page 171 - Délibération
169W95 Page 172C.M. du 25 novembre 1992. Admission en non-valeur de produit irrécouvrables. - Registre 169W95 Page 172 - Délibération
169W95 Page 173C.M. du 25 novembre 1992. Admission en non-valeur de produit irrécouvrables. (suite) - Registre 169W95 Page 173 - Délibération
169W95 Page 174C.M. du 25 novembre 1992. Protocoles d'accord avec divers organismes pour le fonctionnement de la P.A.I.O. - Registre 169W95 Page 174 - Délibération
169W95 Page 175C.M. du 25 novembre 1992. Protocoles d'accord avec l'Etat pour le fonctionnement de la P.A.I.O. - Registre 169W95 Page 175 - Délibération
169W95 Page 176C.M. du 25 novembre 1992. Demande de dérogation au repos hebdomadaire du personnel salarié formulée par un commerçant. - Registre 169W95 Page 176 - Délibération
169W95 Page 177C.M. du 25 novembre 1992. Demande de dérogation au repos hebdomadaire du personnel salarié formulée par un commerçant. - Registre 169W95 Page 177 - Délibération
169W95 Page 178C.M. du 25 novembre 1992. Décision de principe de déclassement d'une partie de la rue de la Belle Ile en vue de son aliénation. - Registre 169W95 Page 178 - Délibération
169W95 Page 179C.M. du 25 novembre 1992. Décision de cession après déclassement d'une emprise de voirie rue de La Belle Ile. - Registre 169W95 Page 179 - Délibération
169W95 Page 180"C.M. du 25 novembre 1992. Opération ""Ticket Sport"" convention avec la direction départementale de la jeunesse et des sports. - Registre 169W95 Page 180" - Délibération
169W95 Page 181C.M. du 25 novembre 1992. Contrat d'entretien & de maintenance pour un chronomètre au gymnase ROBERT BUSNEL. - Registre 169W95 Page 181 - Délibération
169W95 Page 182C.M. du 25 novembre 1992. Approbation d'une convention avec un s psychologue pour des permanences à la crèche collective. - Registre 169W95 Page 182 - Délibération
169W95 Page 183C.M. du 25 novembre 1992. Approbation d'une convention avec un s psychologue pour des permanences à la crèche familiale. - Registre 169W95 Page 183 - Délibération
169W95 Page 184C.M. du 25 novembre 1992. Convention des prestations de services avec la Caisse d'Allocations Familiales pour la halte garderie Les Petits Poucets. - Registre 169W95 Page 184 - Délibération
169W95 Page 185C.M. du 25 novembre 1992. Convention des prestations de services avec la Caisse d'Allocations Familiales pour les haltes- garderies. Les Lutins et Les Fripounets. - Registre 169W95 Page 185 - Délibération
169W95 Page 186C.M. du 25 novembre 1992. Convention des prestations de services avec la Caisse d'Allocations Familiales pour la crèche collective. - Registre 169W95 Page 186 - Délibération
169W95 Page 187C.M. du 25 novembre 1992. Convention des prestations de services avec la Caisse d'Allocations Familiales pour la crèche familiale. - Registre 169W95 Page 187 - Délibération
169W95 Page 188C.M. du 25 novembre 1992. Avenant à la convention avec la Caisse d'Allocations Familiales pour la création de l'espace d'animation sociale. - Registre 169W95 Page 188 - Délibération
169W95 Page 189C.M. du 25 novembre 1992. Convention avec l'Association départemental de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence. - Registre 169W95 Page 189 - Délibération
169W95 Page 190C.M. du 25 novembre 1992. Approbation de conventions pour location de parkings appartenant à la commune rue AIME AUBERVILLE. - Registre 169W95 Page 190 - Délibération
169W95 Page 191C.M. du 25 novembre 1992. Avenant à contrats d'abonnement pour la fourniture et la distribution de chaleur. - Registre 169W95 Page 191 - Délibération
169W95 Page 192C.M. du 25 novembre 1992. Désignation de représentants du Conseil auprès de divers organismes. - Registre 169W95 Page 192 - Délibération
169W95 Page 193C.M. du 25 novembre 1992. Désignation de représentants du Conseil auprès de divers organismes. - Registre 169W95 Page 193 - Délibération
169W95 Page 194C.M du 25 novembre 1992. Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal. - Registre 169W95 Page 194 - Délibération